[Conte d’office au pays du notariat] Épisode 1 : Le notaire au coeur des familles. Par Gaëlle Breton

Préface

 

Toute ressemblance avec des personnes ou des situations existantes ayant existé ne saurait être que fortuite.

CHAPITRE 1



Charles, parce qu’il sait que les conseils d’un notaire sont gratuits, a décidé de pousser la porte d’une étude notariale. Il a rencontré Caroline. Amoureux, ils souhaitent se marier, mais ils veulent le faire à leur façon, et, par conséquent, envisagent de passer un contrat de mariage. Mais ils auraient tout aussi bien pu se pacser : le notaire sait faire aussi !

CHAPITRE 2



Charles et Caroline construisent leur famille. Ils ont eu des enfants, mais Caroline avait « pris de l’avance » : lorsqu’elle avait rencontré Charles, elle était déjà la maman d’un petit Albert. Charles adore Albert et veut l’adopter, il va donc voir son notaire pour établir un acte de consentement à adoption et suivre la procédure d’adoption (en partenariat avec un avocat éventuellement).
C’est beau, un notaire peut aider à créer un lien de filiation ! Ce lien permet également, en plus de la matérialisation du lien affectif, de créer un lien juridique qui confère des droits à Albert dans la future succession de Charles (quote-part mais aussi abattement).

CHAPITRE 3



Pour abriter tout ce petit monde, Charles et Caroline ont trouvé une petite maison et, là (pour le moment encore et, nous l’espérons, pour longtemps), ils n’ont pas d’autre choix que de passer devant notaire et, s’il est sympathique, c’est encore mieux. Le praticien pourra leur apporter tous les conseils nécessaires (obtention des informations liées aux diagnostics immobiliers obligatoires, formalisation du financement via un prêt hypothécaire…) pour que l’achat immobilier et l’emménagement se passent dans les meilleures conditions (même si le notariat n’a pas encore de branche « déménagement » !).

CHAPITRE 4



Pour financer tout cela et nourrir la famille, nos deux parents ont appris de leurs précédentes expériences. Comme ils ont compris qu’un bon conseil est précieux, Caroline rend une nouvelle visite à son notaire pour l’achat de son fonds de commerce de vente de tartes maison, et Charles pour la constitution de sa société de menuiserie. Ça tombe bien, ça aussi, ça rentre dans les champs d’action du notaire ! Et parce que, parfois, l’accompagnement des clients peut nécessiter plusieurs niveaux d’expertise, il pourra se rapprocher d’autres professionnels (expert-comptable, avocat, etc) pour compléter le suivi.

CHAPITRE 5



Le temps passe, nos deux amoureux ont prospéré, les enfants ont grandi. Il est temps d’anticiper et, pour tout dire, l’anticipation, c’est souvent la clé. Charles, car les probabilités de survie sont contre lui (désolé Charles !), souhaite donc prendre des mesures pour les périodes moins réjouissantes. Pour ne pas pénaliser la prise de décision dans le quotidien en cas d’inaptitude, il demande à son notaire d’établir un mandat de protection future pour désigner une personne de confiance. En sa qualité de chef d’entreprise prévoyant et pour éviter un blocage de son outil professionnel lors de son décès, il souhaite également établir un mandat à effet posthume qui lui permettra de désigner la personne en charge de certaines missions. D’un point de vue plus personnel, il désire protéger la compagne de sa vie au sens le plus large et il rédige donc une donation entre époux, voire un testament. Ces actes permettent d’adapter, selon la situation, de chacun les droits qui peuvent être laissés au conjoint survivant dans la succession.

CHAPITRE 6



Les enfants rentrent dans un âge où un coup de pouce pour s’établir est le bienvenu. Charles et Caroline souhaitant les aider activement, ils n’hésitent pas à gratifier leurs enfants ; ainsi, Marie, Laura et les autres recevront des donations faites devant notaire, pour encadrer les choses.

Appendice

 

La conclusion de ce récit sera une succession simple et tranquille grâce à l’anticipation de Charles et Caroline et aux conseils du notaire ! Toute cette petite histoire pour illustrer le fait que le rôle d’un notaire ne se résume pas qu’aux ventes et aux successions mais recouvre plein d’autres domaines impliquant un panel de compétences très large, ce qui fait l’un des attraits de ce métier pour qui aime le juridique mais aussi l’humain. Alors si vous avez un doute, n’hésitez pas à demander ! Les notaires sont là !