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Travail réalisé par Alexandrine ENAULT, Cyril LACAZE, Maï-ly MAGNE, Laurie MESNARD-PEREZ, Hélène MOUILLET et Adrien NOUGUIER.
Cet article a été publié dans le Journal du Village des Notaires n°32.
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Veille juridique : successions et libéralités (Part II). Par Master II Droit Notarial de Montpellier.
Veille juridique en matière de successions et libéralités, suite et fin.
Thème juridique récurent, les successions et libéralités occupent une place importante dans l’activité notariale, et ce d’autant plus que les dispositions régissant la matière sont anciennes et fortement ancrées dans notre droit.
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Article rédigé par La Rédaction
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