Cliquez ici pour visualiser l’étude :
Travail réalisé par Alexandrine ENAULT, Cyril LACAZE, Maï-ly MAGNE, Laurie MESNARD-PEREZ, Hélène MOUILLET et Adrien NOUGUIER.
Cet article a été publié dans le Journal du Village des Notaires n°31.
Bienvenue sur le site des Experts du patrimoine
Site de référence d’information juridique pour tout ce qui concerne les problématiques patrimoniales Notaires, professionnels de l’immobilier, de la gestion de patrimoine, de la banque, des finances et de l’assurance vous disent tout !Nouveau !
Devenez auteur ! Retrouvez aussi l’actualité des legs et donations / rubrique associations + management des offices
Veille juridique : successions et libéralités. Par Master II Droit Notarial de Montpellier.
Veille juridique de Mai à Novembre 2011
Thème juridique récurent, les successions et libéralités occupent une place importante dans l’activité notariale, et ce d’autant plus que les dispositions régissant la matière sont anciennes et fortement ancrées dans notre droit.
-
Article rédigé par La Rédaction
A lire aussi dans la même rubrique :
Les enjeux de la recherche numérique d’héritiers
Nécessité et encadrement des relations entre le notaire et le généalogiste Le notaire assurant la dévolution successorale, il doit impérativement avoir connaissance des héritiers de la succession, ce qui n’est pas toujours simple notamment en (…)
Lire la suite ...
L’Investissement Socialement Responsable : concilier épargne et engagement sociétal
Qu’est-ce que l’ISR ? La majorité des Français accordent désormais de l’importance à l’impact environnemental et social que peuvent avoir leurs placements financiers. Ce penchant pour un investissement plus engagé s’est manifestement renforcé (…)
Lire la suite ...
Assurance-vie, compte-titres : les actifs privilégiés de la gestion de patrimoine
Dans le prolongement de l’analyse des tendances du premier trimestre 2022, L’Observatoire Nortia du Conseil Financier Indépendant révèle qu’en matière d’assurance-vie, les CGP plébiscitent les unités de compte (UC) : 59 % de la collecte brute a (…)
Lire la suite ...
Vague de numérisation d’archives notariales : un élan inspirant
Ce sont pas moins de 1 000 répertoires alphabétiques des notaires qui viennent d’être mis en ligne par les archives des Bouches-du-Rhône, concernant une longue période courant de 1361 à 1938. Ces répertoires offrent une aide non négligeable aux (…)
Lire la suite ...