Bienvenue sur le site des Experts du patrimoine

Site de référence d’information juridique pour tout ce qui concerne les problématiques patrimoniales Notaires, professionnels de l’immobilier, de la gestion de patrimoine, de la banque, des finances et de l’assurance vous disent tout !

Nouveau !

Devenez auteur !

Retrouvez aussi l’actualité des legs et donations / rubrique associations

+ management des offices
Veille juridique : successions et libéralités. Par Master II Droit Notarial de Montpellier.

Veille juridique : successions et libéralités. Par Master II Droit Notarial de Montpellier.

Veille juridique de Mai à Novembre 2011

Thème juridique récurent, les successions et libéralités occupent une place importante dans l’activité notariale, et ce d’autant plus que les dispositions régissant la matière sont anciennes et fortement ancrées dans notre droit.

Cliquez ici pour visualiser l’étude :

Travail réalisé par Alexandrine ENAULT, Cyril LACAZE, Maï-ly MAGNE, Laurie MESNARD-PEREZ, Hélène MOUILLET et Adrien NOUGUIER.

Cet article a été publié dans le Journal du Village des Notaires n°31.

  • Veille juridique : successions et libéralités. Par Master II Droit Notarial de Montpellier.

Commenter cet article

Vous pouvez lancer ou suivre une discussion liée à cet article en cliquant et rédigeant votre commentaire. Votre message n’apparaîtra qu’après avoir été relu et approuvé. Nous ne publions pas de commentaires diffamants, publicitaires ou agressant un autre intervenant.

A lire aussi dans la même rubrique :

La transmission entre vifs des actifs cryptographiques.

Le 21 septembre dernier, le journal Les Échos publiait un article sur l’ascension fulgurante de Sorare « la licorne française au développement éclair » [1]. Créée en 2018, la startup vient de réaliser la plus grosse levée de fonds de l’histoire de la (...)

Lire la suite ...

Rassembler la mémoire familiale

Vos papiers de famille vous ont peut-être donné le rappel de quelques noms et de quelques dates, mais il s’agit en général d’éléments relatifs à vos ancêtres directs (parents, grands-parents). Si vous n’avez rassemblé que peu de documents ou si vous (...)

Lire la suite ...

Débuter une généalogie.

Retrouver les papiers de famille La première étape d’une généalogie consiste à rassembler tous les documents qui peuvent servir à l’histoire de la famille. On peut les chercher chez soi, chez ses parents, dans le grenier de la maison de famille ou bien (...)

Lire la suite ...

Veille juridique : successions et libéralités (Part II). Par Master II Droit Notarial de Montpellier.

Cliquez ici pour visualiser l’étude : Travail réalisé par Alexandrine ENAULT, Cyril LACAZE, Maï-ly MAGNE, Laurie MESNARD-PEREZ, Hélène MOUILLET et Adrien NOUGUIER. Cet article a été publié dans le Journal du Village des Notaires (...)

Lire la suite ...