[TEASER] Le crowdfunding, une autre façon d’investir dans l’immobilier

Les origines du crowdfunding immobilier

Le financement participatif est une pratique plutôt ancienne puisqu’on en retrouve les prémisses au XIXᵉ siècle. Par exemple, la construction de la célèbre basilique Sagrada Familia à Barcelone a été financée depuis le démarrage du chantier en 1882 par les dons des fidèles et des visiteurs. De même, l’édification de la statue de la Liberté a été rendue possible grâce aux dons des New-Yorkais.
C’est bien entendu l’essor des techniques de communication moderne et l’explosion des médias sociaux qui ont démocratisé le crowdfunding auprès du grand public.
En France, l’émergence du financement participatif immobilier peut être datée de 2015 avec le développement de plateformes spécifiques mettant en relation directe les monteurs de projets et les investisseurs particuliers cherchant à diversifier leur patrimoine.

Genèse des projets et modalités de financement

Préalablement à l’opération d’appel public à l’épargne proprement dite, un projet immobilier classique de construction est structuré par un professionnel de l’immobilier, promoteur ou marchand de biens.
Un montage sociétaire est constitué à cet effet. Les deux types de sociétés que l’on retrouvera dans les projets de crowdfunding immobilier seront la société civile de construction-vente (SCCV) et la société par action simplifiée (SAS).

La société civile de construction-vente (SCCV)

La SCCV est une déclinaison de la traditionnelle société civile immobilière. Définie aux articles L.211-1 à L.211-4 et R.211-1 à R.211-6 du Code de la construction et de l’habitation, elle s’en différencie cependant par son objet social plus restreint, à savoir une activité de construction d’un ou plusieurs immeubles et leur revente ultérieure en totalité ou par fractions.

La société holding détenant les parts de la SCCV

Une société est constituée ad hoc, par exemple une société par actions simplifiée. C’est cette dernière qui va s’interposer entre la SCCV et la levée de fonds réalisée auprès des investisseurs individuels.
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