Le premier nous nous y livrons avec un plaisir toujours renouvelé : la présentation des vœux. L’ensemble de la rédaction du Village des Notaires vous souhaite donc une très belle année 2014. Vente immobilière (P. 16), recherche généalogique (P. 10), les études de notaires sont toujours des théâtres solennels sur la scène desquels se jouent des moments de vie fondateurs. Nous vous souhaitons donc que derrière un vocable juridique parfois un peu barbare et impersonnel, les actes signés chez votre conseil deviennent en 2014 les bases solides grâce auxquels vos projets de vie pourront s’épanouir. La redoutable « acquisition immobilière avec décla- ration d’intention d’aliéner » se métamorphosera alors en construction d’un foyer, la frigorifique « liquidation d’un patrimoine » permettra un deuil serein, l’inquiétante « force obligatoire du contrat de mariage » se fera promesse d’un amour pérenne.
Le deuxième impondérable de ce début d’année est moins glamour mais bizarrement également assez plaisant : le commentaire de la loi de finance 2014 fraîchement votée. Les frais de notaire en matière de vente immobilière augmenteront-ils ou pas ? On n’attendait que la loi de finance dissipe l’incertitude. Elle ne s’y résout que partiellement puisque si la possibilité d’une augmentation est bien prévue, sa pertinence est laissée, sans obligation, à l’initiative des départements qui pourront augmenter la perception de leurs droits de 0,7 point à partir du 1 mars 2014. Concernant l’ISF, nous vous laissons découvrir notre dossier en page 4.
Bonne lecture.
Sarah-Louise Gervais.
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