L’ingénierie notariale au service de la philanthropie

Quel est le lien entre étude notariale, gestion de patrimoine et philanthropie ?

Benjamin Poyet-Vicard : Le notaire accompagne ses clients sur une transversalité de sujets patrimoniaux et corporate parmi lesquels figure de plus en plus la philanthropie. Son intervention peut être directe ou indirecte via un écosystème de partenaires, tels que des associations et des avocats spécialisés, aptes à pouvoir accompagner les clients sur la mise en place de certaines stratégies.

Par quelles opérations concrètes se traduit l’alliance entre ingénierie notariale et philanthropie ?

B. P.-V. : Classiquement, il peut s’agir de dons, de donations, de legs, etc. Des solutions plus techniques peuvent permettre de rediriger les flux financiers de l’entreprise ou son produit de cession vers un véhicule dédié tel qu’un fonds de dotation ou une fondation abritée, où les enfants peuvent être associés. Nous pouvons accompagner ces projets, par exemple, avec les Apprentis d’Auteuil et la Fondation de France.

L’action philanthropique est-elle partie intégrante de la demande client au départ ou est-ce plutôt le notaire qui la suggère lorsque les objectifs s’y prêtent ?

B. P.-V. : Deux scénarios sont généralement rencontrés : soit les clients ont arrêté leurs volontés et nous assurons, dans la continuité, leur traduction juridique par un ou des actes ; soit on peut sensibiliser les clients à l’action philanthropique lors d’une réflexion sur leur organisation patrimoniale et notamment le chef d’entreprise, sur l’opportunité de créer un véhicule dédié lors de la cession de son entreprise.

Pour mener à bien le projet philanthropique, en quoi le recours à l’interprofessionnalité est-il une force ?

B. P.-V. : Les patrimoines se sont fortement complexifiés ces dernières années, ce qui ouvre le champ des possibles en matière d’affectation de ressources financières à la philanthropie. Pour qu’un projet altruiste puisse prendre toute sa dimension, l’interprofessionnalité est à privilégier fortement. Nous considérons que seul un travail commun et concerté avec des partenaires identifiés (professionnels du chiffre et du droit, certaines banques très connectées avec le monde associatif) permet d’aboutir à une solution globale et sur-mesure.

Le rôle tenu par le notaire dans l’action philanthropique n’est-il pas dans son ADN ?

B. P.-V. : Historiquement, nous avons toujours été les chefs d’orchestre des affaires patrimoniales de nos clients et, plus particulièrement, des sujets philanthropiques, en les accompagnant, au titre de notre devoir de conseil, avec des outils simples comme complexes, ayant pour finalité de faire bénéficier de dons et legs des associations habilitées à en recevoir.

Nourrissez-vous d’autres passions que celle du patrimoine ?

B. P.-V. : Voyager, notamment aux États-Unis, découvrir des personnes et des univers différents m’évader avec un livre d’histoire, au coin du feu, le week-end à la campagne ; courir sur les quais de Seine au soleil levant ; sillonner les petites routes et découvrir de beaux éléments de patrimoine ; ou encore la mécanique et l’ingénierie automobile, fascinante par son inventivité et sa créativité.