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Parution du Journal du Village des notaires n°57, Spécial Congrès des notaires.
Parution : vendredi 27 mai 2016
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Un numéro Spécial Droit immobilier et Congrès des notaires, parmi d’autres sujets...

Chers lecteurs,

Pour sa 112ème édition le Congrès des Notaires abordera l’une des préoccupations majeures de leurs clients : la propriété immobilière.
Pour de nombreux particuliers, l’acquisition d’une propriété immobilière constitue la première occasion de prendre un rendez-vous dans une étude...
Cette prise de contact est déterminante pour la suite de la relation entre le client et celui qui deviendra peut-être « son notaire », en le conseillant tout au long de sa vie professionnelle et personnelle. Il est donc primordial que ce conseil fondateur soit le plus prévenant.
Or, si la propriété immobilière est l’une des plus anciennes notions juridiques du système français, elle est également l’une des matières les plus mouvantes. Les murs restent mais les enjeux se succèdent, justifiant l’actualité du thème abordé par ce 112ème Congrès (« Interview du Président du Congrès, Monsieur Pierre-Yves Sylvestre », p.4 et « L’immobilier et ses enjeux » p.6).

D’aucuns auraient envie d’opposer acte patrimonial et acte citoyen, voyant dans l’un la protection d’un intérêt particulier tandis que l’autre serait la recherche de l’intérêt général. Pourtant, le don aux associations ou aux fondations reconnues d’utilité publique est bien une médaille composée de ces deux faces. Soutien financier à des acteurs sociaux majeurs de la société civile, il est assurément un acte citoyen. Mais en permettant aux donateurs de bénéficier d’un système fiscal incitatif, il constitue également un acte patrimonial avantageux (« Le don aux association, acte citoyen et patrimonial », p.12 ).

Enfin, il serait dommage de passer quelques jours à Nantes pour le Congrès sans en profiter pour découvrir les richesses de Nantes et de ses environs (p.18).

Bonne lecture !
Sarah-Louise Gervais

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