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Le b. a.-ba de l’économie circulaire
Parution : jeudi 20 avril 2023
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La conscience écologique, réveillée par les nombreuses études scientifiques menées sur les effets que nous produisons sur notre planète et la dégradation de celle-ci, nous pousse à adopter de nouvelles manières de vivre pour limiter notre impact climatique et environnemental. Le principe de l’économie circulaire s’affirme de plus en plus dans notre quotidien et, avec lui, la volonté de préserver notre écosystème en recyclant et en redonnant vie aux objets et matériaux destinés, en première intention, à être jetés.

Le système d’économie circulaire est fondé sur le fait que tout objet peut être renouvelé de différentes manières au lieu d’être directement jeté lorsque l’on estime que son usage est dépassé. De sa production à sa destruction, toutes les étapes de vie de l’objet sont construites dans une démarche éco-responsable visant à limiter la consommation et le gaspillage, en permettant la réduction des déchets. On distingue ainsi trois piliers de l’économie circulaire qui sont ses axes fondamentaux, à savoir la production, la consommation et la gestion des déchets.

De la production...

Au niveau de la production, l’engagement se fait dès le choix et l’utilisation des matières premières : c’est ce qu’on appelle l’approvisionnement durable. Le principe ? Prendre en compte l’impact environnemental et sociétal des ressources utilisées, de l’extraction des matières à leur exploitation. Également, les entreprises peuvent embrasser une démarche d’écologie industrielle et territoriale, qui consiste à intégrer une politique de responsabilité sociétale des entreprises (RSE) [1] beaucoup plus poussée que les normes réglementaires existantes à respecter, notamment dans :

Tout ceci est susceptible de faire l’objet de mesures, et, partant, de constituer des indicateurs à intégrer dans un audit RSE (ISO 26000, axe environnement).

L’économie circulaire comporte un important aspect territorial : le but est de mettre en synergie des entreprises d’un même secteur géographique, afin de regrouper et, ainsi, optimiser leurs ressources (énergétiques, matérielles, gestion des déchets, services, équipements, expertises, etc.). Enfin, il va de soi que le produit doit être fabriqué de manière à ce qu’il soit facilement réparable ou démontable, pour en récupérer les pièces fonctionnelles dans un éventuel réemploi.

...À la consommation

Vient ensuite l’utilisation du produit lorsqu’il arrive au niveau du consommateur. Le but premier lorsque l’on parle d’économie circulaire est de prolonger la vie d’un objet. Deux situations sont alors possibles :
Le consommateur achète un bien à la suite d’une réparation ou par son réemploi, comme c’est le cas pour les produits de seconde main, d’occasion ou reconditionnés [2].
Si le consommateur achète neuf, il peut à son tour le revendre ou le donner :

Constitue une troisième option, entrant dans le concept d’économie circulaire, la notion d’éco-partage. Celui-ci favorise par exemple la location de matériaux auprès de particuliers ou professionnels et le partage d’objets et d’équipements (ménagers, véhicules, livres, informatique, etc.).

Et après ?

Lorsque le produit est hors d’usage, la question des déchets se pose alors. Ainsi, le recyclage de tout ou partie de l’objet est la dernière étape quand son utilisation est impossible et qu’il arrive en fin de vie. Ce processus permet donc de se servir de ce qu’il reste afin de créer de nouveaux produits grâce aux pièces ou matériaux restants.

Observons, du côté des professionnels du chiffre et du droit, que plusieurs métiers se sont "spécialisés" dans l’accompagnement des entreprises et des particuliers dans leur démarche écologique et sociale globale. Il existe ainsi, notamment, des cabinets d’avocats dont l’activité est exclusivement consacrée aux structures de l’économie sociale et solidaire (ESS) [3]. Certaines banques et gestionnaires de patrimoine proposent également des fonds de gestion solidaire afin de financer les acteurs de l’ESS et, ainsi, favoriser ainsi l’économie circulaire. Le mouvement est bel et bien lancé, il nous appartient d’y contribuer !

[1Sur la RSE, voir not. notre article « RSE, ESG : un nouveau rôle pour les professionnels du droit ».

[2Pour l’exemple concret de l’informatique, voir not. J. Belgrave, « Équipement informatique, pourquoi passer au reconditionné ? », Le Journal du Village des Notaires n°97.