“Cette crise, sur le plan numérique, nous engage dans une direction qui est irréversible” [2]. Ces mots de l’ancien Président du CSN Jean-François Humbert montrent, si besoin en était, la pleine prise de conscience des praticiens quant à la digitalisation de leur profession.

Une profession pleinement tournée vers le numérique.

L’entrée du notariat dans l’environnement digital s’est produit dès 2008, quand le notariat a eu recours à l’Acte Authentique Electronique afin de remplacer le papier par un fichier informatique comportant les mêmes garanties. En 2018 c’est à l’Acte Authentique Electronique à Distance, un acte authentique signé en visio-conférence, d’initier une nouvelle étape dans ce travail de transformation numérique. Puis, la comparution à distance, pérennisée grâce au décret n° 2020-1422 du 20 novembre 2020 est apparue comme une petite révolution puisqu’elle a permis une nouvelle organisation à distance des échanges existant autour de la signature de l’acte, à savoir la lecture des dispositions et le recueil du consentement du ou des clients sans leur présence physique.

Ces quelques éléments démontrent ainsi que le notariat a déjà intégré les considérations environnementales inhérentes à une politique du zéro papier. Toutefois, demeure le problème de la pollution numérique, qui, en l’espèce, prend toute sa dimension, avec des usages numériques démultipliés. Le président du Conseil Supérieur du Notariat, David Ambrosiano, révélait quelques chiffres de l’ultra-connexion des notaires, un an après le début de la crise sanitaire : “75% des études sont équipées de système de visio-conférence agréé par le CSN. Plus de 60% des postes de collaborateurs sont passés en télétravail. Plus de 90% d’actes authentiques électroniques.” [3]

Les risques pour la planète sont réels : selon une étude [4] de Green IT « Les émissions de GES du numérique sont en constante progression et représenteront 6% des émissions mondiales dans 4 ans, soit trois fois celles de l’aviation mondiale.  ». Les entreprises prennent petit à petit la mesure de l’urgence et s’emploient à déployer des stratégies dites RSE.

Une initiative d’aide a été lancée par le réseau Cigref avec la parution en octobre 2020 d’un référentiel qui liste « des clés d’actions et propose un référentiel de 100 bonnes pratiques pour aider au déploiement d’une démarche de sobriété numérique dans l’ensemble de l’entreprise.  » [5]

Quelques bonnes pratiques de sobriété numérique au quotidien.

• Les e-mails  :

« Si l’on considère la totalité de son cycle de vie, le simple envoi d’un mail d’un mégaoctet (1 Mo) équivaut à l’utilisation d’une ampoule de 60 watts pendant 25 minutes, soit l’équivalent de 20 grammes de CO2 émis  ». [6]
Pour y remédier, des choses simples peuvent être mises en place comme envoyer le moins de courriels possible au moins d’interlocuteurs possible : privilégier une autre approche en les regroupant, en écrivant l’essentiel et surtout pas plus ; privilégier l’envoi via des plate-formes de partage telles que Dropbox, WeTransfer.

• Le matériel  :

Il s’agit ici de « posséder les bases essentielles pour un bon usage quotidien ». La problématique de l’accessibilité aux services numériques revient souvent car tous les professionnels ne sont pas à l’aise avec les équipements technologiques. Ne pas non plus oublier d’entretenir son outil tant au niveau du logiciel que du matériel. Enfin, effectuer les mises à jour correctives permet d’éviter les failles de sécurité non corrigées qui peuvent réellement mettre en péril la sécurité du système.

Des technologies d’avenir...Sources d’hyperconsommation numérique ?

• La blockchain :

Cette technologie fait figure de révolution et les notaires, notamment, s’en emparent déjà pour les aider dans leurs activités. La puissance de calcul qu’elle déploie en fait un outil capable de réaliser des prouesses, mais elle inquiète aussi si l’on prend le sujet sous l’angle de la sobriété numérique.

• La 5G :

Après la 2G, 3G et 4G, « la 5G améliorera les services existants et favorisera le développement de nouveaux services, en permettant notamment un meilleur débit et plus de capacité. En particulier, avec la 5G, une quantité beaucoup plus importante de données peut être échangée sans engorgement des réseaux. Elle favorisera ensuite le développement de services innovants pour les particuliers et pour les entreprises dans de nombreux domaines. » souligne l’ARCEP [7].

Cependant, « elle risque de contribuer à une augmentation considérable de l’utilisation des services existants [tel que] passer des appels vidéo en HD en mobilité… devant à un buffet à volonté, le client a souvent tendance à se gaver !  » nuance Joachim Renaudin, expert du numérique [8]. Les comportements des développeurs et des consommateurs de ces technologies décideront de l’impact futur du numérique.

Simon Brenot
Rédaction du Village des Notaires